RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
95581359
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juillet 1995 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE domicilié(e) 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581359.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 5 avril 2001 - Concession de licence n°320034 - Publication au BOPI 2001-04-05
Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448843 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285419 - Publication au BOPI 2005-04-04
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593222 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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