Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITE
RACING CHAMPIONS INTERNATIONAL LIMITED Société de droit anglaise

Numéro de dépôt :
95582188
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015

Présentation de la marque PETITE

Déposée le 26 juillet 1995 par la société étrangère RACING CHAMPIONS INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère RACING CHAMPIONS INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Hembury House, Pynes Hill, Rydon Lane, Exeter DEVON EX2 5AZ,ROYAUME UNI (dossier no 2291737) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2291737) - 75008 - France.

La marque PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE est expirée depuis le 26 juillet 2015.


RACING CHAMPIONS INTERNATIONAL LIMITED Société de droit anglaise - Hembury House, Pynes Hill, Rydon Lane, Exeter DEVON EX2 5AZ,ROYAUME UNI (dossier no 2291737) - Royaume-Uni


CABINET ORES - 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2291737) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311938 - Publication au BOPI 2000-11-23

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291737 - Publication au BOPI 2005-06-24

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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