PETITE
Présentation de la marque PETITE
Déposée le 26 juillet 1995 par la société étrangère RACING CHAMPIONS INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE est expirée depuis le 26 juillet 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311938 - Publication au BOPI 2000-11-23
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291737 - Publication au BOPI 2005-06-24
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35