Déposée le 29 janvier 2013 par RACINEUX Serge (Eugène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « RS RS'Équipement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est RACINEUX Serge (Eugène, Joseph, Emmanuel) domicilié(e) 2, rue de la Petite Vitesse - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACINEUX Serge domicilié(e) 2, rue de la Petite Vitesse - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France.
La marque RS RS'Équipement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS RS'Équipement est expirée depuis le 29 janvier 2023.
RACINEUX Serge (Eugène, Joseph, Emmanuel) - 2, rue de la Petite Vitesse - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France
RACINEUX Serge - 2, rue de la Petite Vitesse - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Aciers ouvragés, tôles d'acier, colonnes d'affichages métalliques, tendeurs de bandes métalliques, tendeurs de bandes métalliques. Boites en métaux communs, boucles en métaux communs, boudes et boulons métalliques, boutons et poignées de portes métalliques, caillebotis métalliques, clés, cloisons métalliques, coffres métalliques, bahuts et caisses métalliques, coffre-forts, corniches métalliques, cornières métalliques, tendeurs de courroies métalliques, escaliers métalliques, étaux établis métalliques, roulettes et garnitures de meubles métalliques, boîtes et coffres vides en métal, planchers métalliques, panneaux de portes métalliques, quincaillerie métalliques, palettes de transport métalliques, (gondoles, armoires, plate-forme, établis, coffre-forts, métalliques).
Meubles en bois, roseau, jonc, osier, bambou, succédanée de toutes ces matières et matières plastiques, à savoir : armoires, bancs, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, meubles de bureau, caisses, bahuts, coffres non métalliques, caisses et boîtes en bois, ou en matières plastiques, canapés, casiers, chaises, sièges, chariots bois, cloisons autoportantes, commodes, comptoirs, tables, corbeilles et paniers non métalliques, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, établis non métalliques, étagères de rayonnages, fauteuils, meubles pour fichiers, palettes de manutention non métalliques, meubles pour pièces d'aménagement, meubles métalliques, roulettes de meubles non métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, palettes (plateaux) de chargement non métalliques/ plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; présentoirs, secrétaires, sièges métalliques ; sofas, tables (mobilier), plateaux de tables, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, vitrines (meubles) (tout mobilier de bureau et accessoires, armoires, coffre-forts, établis ; sièges, fauteuils de bureaux).
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