Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RETOUR AU NATUREL
RACINES, ASSOCIATION
MARIE-JOSEE TIROLIEN

Numéro de dépôt :
3736821
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
RETOUR AU NATUREL de RACINES

Présentation de la marque RETOUR AU NATUREL

Déposée par voie électronique le 8 mai 2010 par RACINES et MARIE-JOSEE TIROLIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETOUR AU NATUREL »

Les déposants sont RACINES, ASSOCIATION domicilié(e) VILLA PHARAON Douville 97128 Goyave GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MARIE-JOSEE TIROLIEN domicilié(e) VILLA PHARAON DOUVILLE 97128 GOYAVE GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACINES domicilié(e) VILLA PHARAON Douville 97128 Goyave GUADELOUPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

RACINES a également déposé les autres marques suivantes : ARRIVAGE , CLEFE Club Local d'Epargne pour les Femmes qui Entreprennent , R RACINES HANDMADE IN FRANCE , Le Mois de l'Afrique , WANHAO , RACINES , UN GOÛT D'ASIE , GAO , L'ESSENTIEL DE LA CUISINE ASIATIQUE , TOPGRENADINE


RACINES, ASSOCIATION - VILLA PHARAON Douville 97128 Goyave GUADELOUPE - France - SIREN 4

MARIE-JOSEE TIROLIEN - VILLA PHARAON DOUVILLE 97128 GOYAVE GUADELOUPE - France


RACINES - VILLA PHARAON Douville 97128 Goyave GUADELOUPE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544763 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.