Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon P'tit Chat
Mle RACINE Isabelle

Numéro de dépôt :
4060440
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
Mon P\'tit Chat de RACINE Isabelle

Présentation de la marque Mon P'tit Chat

Déposée le 14 janvier 2014 par mademoiselle RACINE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon P'tit Chat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est mademoiselle RACINE Isabelle domicilié(e) 14 rue de la combe des tout-vits - 25310 - ABBEVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RACINE Isabelle domicilié(e) 14 rue de la combe des tout-vits - 25310 - ABBEVILLERS - France.

La marque Mon P'tit Chat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon P'tit Chat est expirée depuis le 14 janvier 2024.


Mle RACINE Isabelle - 14 rue de la combe des tout-vits - 25310 - ABBEVILLERS - France


Mle RACINE Isabelle - 14 rue de la combe des tout-vits - 25310 - ABBEVILLERS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 11 mars 2014 - Retrait partiel n°620103 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; Echarpe porte bébé ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ; Peluches.