Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROG SYSTEMES INTERNATIONAL
RACHOU Remy
BERTIN Evelyne

Numéro de dépôt :
92400136
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2002

Présentation de la marque FROG SYSTEMES INTERNATIONAL

Déposée le 2 janvier 1992 par RACHOU Remy et BERTIN Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROG SYSTEMES INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Les déposants sont RACHOU Remy, domicilié(e) 10 Rue Jean Dolfuss, 75018 Paris - France et BERTIN Evelyne, domicilié(e) 97 Rue de Charonne, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTIN Evelyne - France.

La marque FROG SYSTEMES INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROG SYSTEMES INTERNATIONAL est expirée depuis le 2 janvier 2002.


RACHOU Remy - 10 Rue Jean Dolfuss, 75018 Paris - France

BERTIN Evelyne - 97 Rue de Charonne, 75011 Paris - France


BERTIN Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

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