Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACADEMY
Numéro de dépôt :
1632659
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
Présentation de la marque ACADEMY
Déposée le 17 février 1989 par RACHITEX (Sarl de droit marocain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMY est expirée depuis le 17 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21