Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEMSE Services et Etudes en Microbiologie du Sol et de l'Environnement
Rachida NOUAIM-CHAUSSOD

Numéro de dépôt :
3654714
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEMSE Services et Etudes en Microbiologie du Sol et de l\'Environnement de Rachida NOUAIM-CHAUSSOD

Présentation de la marque SEMSE Services et Etudes en Microbiologie du Sol et de l'Environnement

Déposée le 3 juin 2009 par Rachida NOUAIM-CHAUSSOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMSE Services et Etudes en Microbiologie du Sol et de l'Environnement »

Le déposant est Rachida NOUAIM-CHAUSSOD domicilié(e) 2 Chemin du Lavoir - 21310 - VIEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachida NOUAIM-CHAUSSOD domicilié(e) 2 Chemin du Lavoir - 21310 - VIEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44


Rachida NOUAIM-CHAUSSOD - 2 Chemin du Lavoir - 21310 - VIEVIGNE - France


Rachida NOUAIM-CHAUSSOD - 2 Chemin du Lavoir - 21310 - VIEVIGNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 27 octobre 2010 - Rejet total n°534694 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.