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Marques déposées par Rachid Zeroul
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OM MASSALIA 2600
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OM MASSALIA 2600
Rachid Zeroul

Numéro de dépôt :
3735703
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
OM MASSALIA 2600 de Rachid Zeroul

Présentation de la marque OM MASSALIA 2600

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par Rachid Zeroul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OM MASSALIA 2600 »

Le déposant est Rachid Zeroul domicilié(e) 5 Traverse Oliva - 13170 - Les Pennes Mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandra Ripa domicilié(e) 152 chemin de la Pible - 83170 - La Celle - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41


Rachid Zeroul - 5 Traverse Oliva - 13170 - Les Pennes Mirabeau - France


Sandra Ripa - 152 chemin de la Pible - 83170 - La Celle - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544319 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.