Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRES D'ISLAM
Numéro de dépôt :
3657008
Date de dépôt :
14/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2019
Présentation de la marque TERRES D'ISLAM
Déposée par voie électronique le 14 juin 2009 par Rachid NASRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES D'ISLAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'ISLAM est expirée depuis le 14 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47