Marque enregistrée - Marque en vigueur

bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences
Monsieur Rachid Merzoug

Numéro de dépôt :
4537961
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences de Rachid Merzoug

Présentation de la marque bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Rachid Merzoug auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Rachid Merzoug domicilié(e) 61 rue Nicolas Chorier - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bienveillance, Monsieur Rachid Merzoug domicilié(e) 61 rue Nicolas Chorier - 38000 - Grenoble - France.

La marque bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bien-veillance expertise en gestion des conflits et des violences arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Rachid Merzoug a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Rachid Merzoug - 61 rue Nicolas Chorier - 38000 - Grenoble - France


SARL Bienveillance, Monsieur Rachid Merzoug - 61 rue Nicolas Chorier - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Formation.