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Marques déposées par monsieur RACHID LAMKHANET
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BSAHA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSAHA
M. RACHID LAMKHANET

Numéro de dépôt :
4210120
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025

Présentation de la marque BSAHA

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur RACHID LAMKHANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSAHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur RACHID LAMKHANET domicilié(e) 13 R CONSTANT GAUTIER - 78711 - MANTES LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RACHID LAMKHANET domicilié(e) 13 R CONSTANT GAUTIER - 78711 - MANTES LA VILLE - France.

La marque BSAHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSAHA arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.


M. RACHID LAMKHANET - 13 R CONSTANT GAUTIER - 78711 - MANTES LA VILLE - France


M. RACHID LAMKHANET - 13 R CONSTANT GAUTIER - 78711 - MANTES LA VILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.