Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMATEL
RACHID KHOLTEI

Numéro de dépôt :
3607948
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
NOMATEL de RACHID KHOLTEI

Présentation de la marque NOMATEL

Déposée le 28 octobre 2008 par RACHID KHOLTEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMATEL »

Le déposant est RACHID KHOLTEI domicilié(e) 8 PONT AUX CHOUX,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHID KHOLTEI domicilié(e) 8 PONT AUX CHOUX,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMATEL est expirée depuis le 28 octobre 2018.


RACHID KHOLTEI - 8 PONT AUX CHOUX,75003 PARIS - 75003 - France


RACHID KHOLTEI - 8 PONT AUX CHOUX,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.