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Marques déposées par monsieur rachid khodja
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ARTACTIQUE TEAM-FORCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTACTIQUE TEAM-FORCE
M. rachid khodja

Numéro de dépôt :
4251893
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
ARTACTIQUE TEAM-FORCE de rachid khodja

Présentation de la marque ARTACTIQUE TEAM-FORCE

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par monsieur rachid khodja auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTACTIQUE TEAM-FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur rachid khodja domicilié(e) 14 RUE de bellevue - 44290 - guémené penfao - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rachid khodja domicilié(e) 14 RUE de bellevue - 44290 - guémené penfao - France.

La marque ARTACTIQUE TEAM-FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTACTIQUE TEAM-FORCE arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


M. rachid khodja - 14 RUE de bellevue - 44290 - guémené penfao - France


M. rachid khodja - 14 RUE de bellevue - 44290 - guémené penfao - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Vêtements ; chapellerie ; foulards ; sous-vêtements.