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Marques déposées par RACHID KACI
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DEMOCRATIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOCRATIA
RACHID KACI

Numéro de dépôt :
93456885
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque DEMOCRATIA

Déposée le 25 février 1993 par RACHID KACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOCRATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est RACHID KACI, domicilié(e) 7, IMPASSE DE LA SOURCE, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHID KACI - France.

La marque DEMOCRATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCRATIA est expirée depuis le 25 février 2003.

RACHID KACI a également déposé les autres marques suivantes : LA DROITE LIBRE


RACHID KACI - 7, IMPASSE DE LA SOURCE, 92380 GARCHES - France


RACHID KACI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

. Edition de livres, de revues. . Producton de spectacles de films . Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement . Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès . Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs