Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLIRIS
Rachid Guerna
Stéphane Bidault

Numéro de dépôt :
3821970
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
SCOLIRIS de Rachid Guerna

Présentation de la marque SCOLIRIS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par Rachid Guerna et Stéphane Bidault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOLIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont Rachid Guerna domicilié(e) 19 Rue de la source - 95100 - Argenteuil - France et Stéphane Bidault domicilié(e) 6 Square Ronsard - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Bidault domicilié(e) 6 Square Ronsard - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque SCOLIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLIRIS est expirée depuis le 8 avril 2021.


Rachid Guerna - 19 Rue de la source - 95100 - Argenteuil - France

Stéphane Bidault - 6 Square Ronsard - 92500 - Rueil Malmaison - France


Stéphane Bidault - 6 Square Ronsard - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 10 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604607 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.