Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vendanges Mademoiselle
M. Rachid Gacem
M. Arnaud jacquemin

Numéro de dépôt :
4014829
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vendanges Mademoiselle de Rachid Gacem

Présentation de la marque Vendanges Mademoiselle

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur Rachid Gacem et monsieur Arnaud jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vendanges Mademoiselle »

Les déposants sont monsieur Rachid Gacem domicilié(e) 25 rue Albert Pichon - 78140 - Vélizy Villacoublay - France et monsieur Arnaud jacquemin domicilié(e) 11 Rue de chestret - 4000 - Liege - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rachid Gacem domicilié(e) 25 rue Albert Pichon - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Rachid Gacem a également déposé les autres marques suivantes : Vendôme Mademoiselle


M. Rachid Gacem - 25 rue Albert Pichon - 78140 - Vélizy Villacoublay - France

M. Arnaud jacquemin - 11 Rue de chestret - 4000 - Liege - Belgique


M. Rachid Gacem - 25 rue Albert Pichon - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636704 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.