Marque expirée - Marque en non vigueur

NACHAV'
RACHID FETNAN
BOUCHRA FETNAN

Numéro de dépôt :
3468803
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/12/2016
NACHAV\' de RACHID FETNAN

Présentation de la marque NACHAV'

Déposée le 12 décembre 2006 par RACHID FETNAN et BOUCHRA FETNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NACHAV' »

Les déposants sont RACHID FETNAN domicilié(e) 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France et BOUCHRA FETNAN domicilié(e) 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHID FETNAN domicilié(e) 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACHAV' est expirée depuis le 12 décembre 2016.


RACHID FETNAN - 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France

BOUCHRA FETNAN - 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France


RACHID FETNAN - 12 C IMPASSE DES LISERONS, BT 1 ESC 1,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.