Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Mask
Monsieur Rachid BOUDOUKHA

Numéro de dépôt :
4667893
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
Art Mask de Rachid BOUDOUKHA

Présentation de la marque Art Mask

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par monsieur Rachid BOUDOUKHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Mask » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Rachid BOUDOUKHA domicilié(e) 17 C Chemin de Pierre Blanche - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Art Mask a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667893.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Mask arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

Rachid BOUDOUKHA a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC MASK , FASHION MASK


Monsieur Rachid BOUDOUKHA - 17 C Chemin de Pierre Blanche - 69570 - DARDILLY - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Masques de protection ; masques respiratoires ; masques de filtration ; masques respiratoires protecteurs autres que pour la respiration artificielle ; filtres pour masques respiratoires ; masques à oxygène autres qu'à usage médical ; inserts pour masques respiratoires, autres que pour usage chirurgical ; masques antipoussière, anti-allergènes ; masques anti-pollution pour la protection respiratoire ; masques à gaz ; foulards de protection connecté permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus ;

Visières protectrices à usage médical ; masques hygiéniques à usage médical ; masques pour le visage à usage hygiénique ; masques respiratoires à usage médical ; masques utilisés par le personnel médical ; masques hygiéniques de protection contre le pollen, les champignons, les germes et les virus ; masques chirurgicaux ; masques à oxygène à usage médical ;

Ombrelles; sacs; sacs à bandoulière; sacs à main; sacs à provisions; sacs de loisir; sacs de plage; sacs de transport; sacs en maille; sacs marins; sacs pochettes; petites pochettes [sacs à main]; petits sacs à main; malles et sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs souples pour vêtements; sacs à dos ; étiquettes à bagage [articles de maroquinerie]; housses pour vêtements; parapluies et parasols; pare-soleil en tant qu'ombrelles; portefeuilles ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux; sacoches de voyage ;

Éventails à main; éventails pliants; éventails; coussins; écriteaux en bois ou en matières plastiques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; paravents [meubles]; porte-parapluies ;

Serviettes de bain; couvertures de lit; couvertures de voyage; couvertures de pique-nique; emballages cadeaux en tissu; gants de toilette; housses d'oreillers; housses pour coussins; linge de bain; linge de bain à l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de maison; serviettes de bain à capuche; serviettes de golf; serviettes de plage; serviettes de toilette en matières textiles; serviettes en microfibres; serviettes éponge; serviettes turban pour le séchage des cheveux; serviettes pour le visage en tissu éponge ; tissus filtrants permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bodys [vêtements de dessous]; bonnets de bain; bonneterie; bottes; bottines; bretelles; caleçons [courts]; caleçons de bain; casquettes; casquettes avec visières ; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; pochettes de costumes ; chapeaux; chaussettes; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; espadrilles ; chemises; chemisettes; collants; combinaisons [vêtements]; combinaisons [vêtements de dessous]; costumes; cravates; culottes; culottes [sous-vêtements]; débardeurs de sport; écharpes; foulards; gants [habillement]; gilets; jupes; jupes-shorts; jupons; justaucorps; maillots de bain; paréos (vêtements) ; maillots de sport; manteaux; masques pour dormir; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; peignoirs de bain; pull-overs; pyjamas; robes; slips; souliers; sous-vêtements; tee-shirts; vestes; vêtements de dessus; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements imperméables ;

Services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir masques de protection ; masques respiratoires ; masques de filtration ; filtres pour masques respiratoires ; masques à oxygène autres qu'à usage médical ; inserts pour masques respiratoires, autres que pour usage chirurgical ; visières protectrices à usage médical ; masques hygiéniques à usage médical ; masques chirurgicaux ; masques antipoussière, anti-allergènes ; masques anti-pollution pour la protection respiratoire ; sacs et sachets d'emballages ; gels hydroalcooliques à usage hygiénique ; foulards de protection connecté permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus; ombrelles; sacs; sacs à main; sacs à provisions; sacs de loisir; sacs de plage; sacs de transport; sacs en maille; sacs marins; sacs pochettes; petites pochettes [sacs à main]; malles et sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs souples pour vêtements; sacs à dos ; étiquettes à bagage [articles de maroquinerie]; housses pour vêtements; parapluies et parasols; pare-soleil en tant qu'ombrelles; portefeuilles ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux; sacoches de voyage ; éventails ; linge de maison ; linge de bain ; linge de lit ; tissus filtrants permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus ; vêtements et sous-vêtements ; chapeaux, casquettes, casquettes à visières et chaussures ; services de présentation et de démonstration de produits dans un but promotionnel ou publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de marchandises, à savoir masques de protection ; masques respiratoires ; masques de filtration ; filtres pour masques respiratoires ; masques à oxygène autres qu'à usage médical ; inserts pour masques respiratoires, autres que pour usage chirurgical ; visières protectrices à usage médical ; masques hygiéniques à usage médical ; masques chirurgicaux ; masques antipoussière, anti-allergènes ; masques anti-pollution pour la protection respiratoire ; sacs et sachets d'emballages ; gels hydroalcooliques à usage hygiénique ; foulards de protection connecté permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus ; ombrelles; sacs; sacs à main; sacs à provisions; sacs de loisir; sacs de plage; sacs de transport; sacs en maille; sacs marins; sacs pochettes; petites pochettes [sacs à main]; malles et sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs souples pour vêtements; sacs à dos ; étiquettes à bagage [articles de maroquinerie]; housses pour vêtements; parapluies et parasols; pare-soleil en tant qu'ombrelles; portefeuilles ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux; sacoches de voyage ; éventails ; linge de maison ; linge de bain ; linge de lit ; tissus filtrants permettant de filtrer la pollution, les gaz, le pollen, les champignons, les germes et les virus ; vêtements et sous-vêtements ; chapeaux, casquettes, casquettes à visières et chaussures ; permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site web, ou autre média électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de parraineurs ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences de publicité par l'objet ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire multimédias ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences d'import-export ; services d'abonnements à des publications électroniques ou non concernant des offres promotionnelles et de fidélisation pour des tiers ; gestion administrative, gestion commerciale de comptes clients ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; constitution et exploitation de banques de données administratives.