Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C'sibon
Monsieur Rachid Benhedach

Numéro de dépôt :
4554968
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C\'sibon de Rachid Benhedach

Présentation de la marque C'sibon

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur Rachid Benhedach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'sibon »

Le déposant est monsieur Rachid Benhedach domicilié(e) 5 Allée de l'écureuil - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rachid Benhedach domicilié(e) 74 Rue de Saint Prix - 95150 - Taverny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Monsieur Rachid Benhedach - 5 Allée de l'écureuil - 95100 - Argenteuil - France


Monsieur Rachid Benhedach - 74 Rue de Saint Prix - 95150 - Taverny - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 26 décembre 2019 - Rejet total n°776448 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.