Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERANOVA
RACHEL, SARL

Numéro de dépôt :
3969386
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ERANOVA de RACHEL

Présentation de la marque ERANOVA

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERANOVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACHEL domicilié(e) 32 RUE LOUIS ROGUET - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 734 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHEL, M. Rui Alexandre VIANA DE SA domicilié(e) 32 RUE LOUIS ROGUET - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RACHEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


RACHEL, SARL - 32 RUE LOUIS ROGUET - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 488734252


RACHEL, M. Rui Alexandre VIANA DE SA - 32 RUE LOUIS ROGUET - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608848 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.