Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par mademoiselle Rachel Ventura et monsieur Jean-Louis Guimaron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 34 RUE DE LA BROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Les déposants sont mademoiselle Rachel Ventura domicilié(e) 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France et monsieur Jean-Louis Guimaron domicilié(e) 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Rachel Ventura domicilié(e) 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France.
La marque 34 RUE DE LA BROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 34 RUE DE LA BROSSE est expirée depuis le 9 avril 2023.
Mlle Rachel Ventura - 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France
M. Jean-Louis Guimaron - 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France
Mlle Rachel Ventura - 50 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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