Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI 23
Rachel SCHOTT

Numéro de dépôt :
3791127
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
QUAI 23 de Rachel SCHOTT

Présentation de la marque QUAI 23

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par Rachel SCHOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAI 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Rachel SCHOTT domicilié(e) 8 rue des Violettes - 68240 - FRELAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France.

La marque QUAI 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI 23 est expirée depuis le 16 décembre 2020.


Rachel SCHOTT - 8 rue des Violettes - 68240 - FRELAND - France


Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.