Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sacré condiment !!!
Mme. Rachel REVESZ
M. Jean-Luc ALONSO

Numéro de dépôt :
4069229
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sacré condiment !!! de Rachel REVESZ

Présentation de la marque Sacré condiment !!!

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par madame Rachel REVESZ et monsieur Jean-Luc ALONSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sacré condiment !!! »

Les déposants sont madame Rachel REVESZ domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France et monsieur Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - Graulhet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Rachel REVESZ a également déposé les autres marques suivantes : Les craquants du cru , Pépites à croquer , Galette de céréales germées Essene , Pain de céréales germées Essene


Mme. Rachel REVESZ - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France

M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France


M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - Graulhet - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643963 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.