Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Pain de céréales germées Essene
Mme. Rachel REVESZ M. Jean-Luc ALONSO
Numéro de dépôt :
4069237
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Pain de céréales germées Essene
Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par madame Rachel REVESZ et monsieur Jean-Luc ALONSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pain de céréales germées Essene »
Les déposants sont madame Rachel REVESZ domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France et monsieur Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Rachel REVESZ - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France
M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France
M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643964 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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