Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pain de céréales germées Essene
Mme. Rachel REVESZ
M. Jean-Luc ALONSO

Numéro de dépôt :
4069237
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pain de céréales germées Essene de Rachel REVESZ

Présentation de la marque Pain de céréales germées Essene

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par madame Rachel REVESZ et monsieur Jean-Luc ALONSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain de céréales germées Essene »

Les déposants sont madame Rachel REVESZ domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France et monsieur Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc ALONSO domicilié(e) Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Rachel REVESZ a également déposé les autres marques suivantes : Les craquants du cru , Pépites à croquer , Galette de céréales germées Essene , Sacré condiment !!!


Mme. Rachel REVESZ - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France

M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France


M. Jean-Luc ALONSO - Le Rey - Route de Gaillac - 81300 - GRAULHET - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643964 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.