Marque enregistrée - Marque en vigueur

pastille
Monsieur Rachel Levesque

Numéro de dépôt :
4586952
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
pastille de Rachel Levesque

Présentation de la marque pastille

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Rachel Levesque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Rachel Levesque domicilié(e) - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur rachel levesque domicilié(e) 8 rue Armand Carrel - 59000 - LILLE - France.

La marque pastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pastille arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.


Monsieur Rachel Levesque - 59000 - LILLE - France


Monsieur rachel levesque - 8 rue Armand Carrel - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 20 février 2020 - Retrait partiel n°780885 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle.