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Marques déposées par madame rachel gehin
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Le Petit Bichon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Bichon
Mme. rachel gehin
le petit bichon, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4071209
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Bichon de rachel gehin

Présentation de la marque Le Petit Bichon

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par madame rachel gehin et le petit bichonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Bichon »

Les déposants sont madame rachel gehin domicilié(e) 36 ch de presles - 88120 - basse sur le rupt - France et le petit bichonTODO domicilié(e) 36 chemin de presles - 88120 - basse sur le rupt - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. rachel gehin domicilié(e) 36 ch de presles - 88120 - basse sur le rupt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

rachel gehin a également déposé les autres marques suivantes : pomone


Mme. rachel gehin - 36 ch de presles - 88120 - basse sur le rupt - France

le petit bichon, entreprise individuelle - 36 chemin de presles - 88120 - basse sur le rupt - France - SIREN 4


Mme. rachel gehin - 36 ch de presles - 88120 - basse sur le rupt - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671923 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.