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Marques déposées par madame rachel Dothée
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Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département)
Mme. rachel Dothée

Numéro de dépôt :
4054757
Date de dépôt :
15/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2023
Bon App\' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App\'85, Bon App\'##, (## N° département) de rachel Dothée

Présentation de la marque Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département)

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2013 par madame rachel Dothée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est madame rachel Dothée domicilié(e) La Métairie, 53 rue Georges clemenceau - 85390 - Bazoges en Pareds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. rachel Dothée domicilié(e) La Métairie, 53 rue Georges clemenceau - 85390 - Bazoges en Pareds - France.

La marque Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon App' Filière Locale , B.A.F.L. , BAFL85, BAFL##, Bon App'85, Bon App'##, (## N° département) est expirée depuis le 15 décembre 2023.


Mme. rachel Dothée - La Métairie, 53 rue Georges clemenceau - 85390 - Bazoges en Pareds - France


Mme. rachel Dothée - La Métairie, 53 rue Georges clemenceau - 85390 - Bazoges en Pareds - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).