Marque expirée - Marque en non vigueur

Conduite Eco Citoyenne
Rachel DELAHAYE
Eric MERMIER

Numéro de dépôt :
3577669
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
Conduite Eco Citoyenne de Rachel DELAHAYE

Présentation de la marque Conduite Eco Citoyenne

Déposée le 21 mai 2008 par Rachel DELAHAYE et Eric MERMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conduite Eco Citoyenne »

Les déposants sont Rachel DELAHAYE domicilié(e) 5 rue de l'Ancienne Mairie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et Eric MERMIER domicilié(e) 31 Résidence La Gaillarderie - 78590 - NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachel DELAHAYE domicilié(e) 5 Rue de l'Ancienne Mairie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conduite Eco Citoyenne est expirée depuis le 21 mai 2018.

Rachel DELAHAYE a également déposé les autres marques suivantes : Yellow Pop , Ethno Distribution


Rachel DELAHAYE - 5 rue de l'Ancienne Mairie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France

Eric MERMIER - 31 Résidence La Gaillarderie - 78590 - NOISY LE ROI - France


Rachel DELAHAYE - 5 Rue de l'Ancienne Mairie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Inscription le 9 mars 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°492445 - Publication au BOPI 2009-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.