Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cocotte Chérie
RACHEL DELAHAYE

Numéro de dépôt :
3699470
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cocotte Chérie de RACHEL DELAHAYE

Présentation de la marque Cocotte Chérie

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par RACHEL DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocotte Chérie »

Le déposant est RACHEL DELAHAYE domicilié(e) 10336 randall dr - 46033 carmel - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHEL DELAHAYE domicilié(e) 10336 randall dr - 46033 carmel - États-Unis.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35


RACHEL DELAHAYE - 10336 randall dr - 46033 carmel - États-Unis


RACHEL DELAHAYE - 10336 randall dr - 46033 carmel - États-Unis


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554591 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.