Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle
Madame Rachel Bioteau Guilloux

Numéro de dépôt :
4564569
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle de Rachel Bioteau Guilloux

Présentation de la marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par madame Rachel Bioteau Guilloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Rachel Bioteau Guilloux domicilié(e) 25 Rue émile Bastard - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Rachel Bioteau Guilloux domicilié(e) 25 rue émile Bastard - 94800 - Villejuif - France.

La marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.


Madame Rachel Bioteau Guilloux - 25 Rue émile Bastard - 94800 - Villejuif - France


Madame Rachel Bioteau Guilloux - 25 rue émile Bastard - 94800 - Villejuif - France


Republication pour erratum - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.