TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle
Présentation de la marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par madame Rachel Bioteau Guilloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE DES ARTS Conseil et formation professionnelle arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.
Republication pour erratum - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45