Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE CARREAU
Rachel Bienvenot agissant au nom et compte de la société “ Coeur de Carreau ” S.A.R.L. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3241323
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/08/2013
COEUR DE CARREAU de Rachel Bienvenot

Présentation de la marque COEUR DE CARREAU

Déposée le 12 août 2003 par Rachel Bienvenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COEUR DE CARREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est Rachel Bienvenot agissant au nom et compte de la société “ Coeur de Carreau ” S.A.R.L. en cours de formation domicilié(e) 100 Grand'rue,67700 SAVERNE - 67700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachel Bienvenot domicilié(e) 100 Grand'rue,67700 SAVERNE - 67700 - France.

La marque COEUR DE CARREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CARREAU est expirée depuis le 12 août 2013.


Rachel Bienvenot agissant au nom et compte de la société “ Coeur de Carreau ” S.A.R.L. en cours de formation - 100 Grand'rue,67700 SAVERNE - 67700 - France


Rachel Bienvenot - 100 Grand'rue,67700 SAVERNE - 67700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Lampes d'éclairage, abat-jour. Bijouterie. Sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, cartables, trousses de voyage. Meubles, glaces, cadres. Ustensiles de cuisine, verrerie à savoir : boîte en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipient), flacons non en métaux précieux, porcelaine, faïence, poteries. Linge de maison. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets, décorations de noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].