Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RACHEL ARNAL
/
S. SUBWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. SUBWAY
RACHEL ARNAL
SEVERINE COUAVOUX
SARAH JULIEN
SAMANTHA JULIEN

Numéro de dépôt :
98728489
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque S. SUBWAY

Déposée le 15 avril 1998 par RACHEL ARNAL, SEVERINE COUAVOUX, SARAH JULIEN, SAMANTHA JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. SUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Les déposants sont RACHEL ARNAL, domicilié(e) 11, AV. ALBERT ELISABETH, 63000 CLERMONT FERRAND - France, SEVERINE COUAVOUX, domicilié(e) LE TRUEL, 48100 MONTRODAT - France, SARAH JULIEN, domicilié(e) 12, CLOS DE BELLEVUE, 48100 MARVEJOLS - France, SAMANTHA JULIEN, domicilié(e) 12, CLOS DE BELLEVUE, 48100 MARVEJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMANTHA JULIEN - France.

La marque S. SUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SUBWAY est expirée depuis le 15 avril 2008.


RACHEL ARNAL - 11, AV. ALBERT ELISABETH, 63000 CLERMONT FERRAND - France

SEVERINE COUAVOUX - LE TRUEL, 48100 MONTRODAT - France

SARAH JULIEN - 12, CLOS DE BELLEVUE, 48100 MARVEJOLS - France

SAMANTHA JULIEN - 12, CLOS DE BELLEVUE, 48100 MARVEJOLS - France


SAMANTHA JULIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Divertissement, production de spectacles, activités culturelles.