Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SB3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACE COMPANY domicilié(e) Le Chene Quartier Salignan - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 739 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SB3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACE COMPANY, Société à Responsabilité Limitée - Le Chene Quartier Salignan - 84400 - APT - France - SIREN 423739903
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Supports (en métal) pour l'assemblage, le maintien et l'exposition de bicyclettes et cycles ; armatures métalliques pour courroies ; bagues métalliques ; boulons métalliques ; brides [colliers] métalliques ; câbles métalliques non électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; serre câbles métalliques ; cadenas ; chaînes de sureté, métalliques ; chevilles métalliques ; articles de clouterie ; contre-rails ; armatures métalliques pour courroies ; crochets [quincaillerie métallique] ; écrous métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; plaques minéralogiques ; ressorts [quincaillerie métallique] ; rondelles en métal ; serrures métalliques pour véhicules ; vis et visseries métalliques.
Vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; casques de protection pour le sport ; gants de protection contre les accidents ; protège-dents ; masques de protection, lunettes protectrices ; appareils et instruments scientifiques de mesurage et de contrôles ; cardio-fréquencemètres ; altimètres ; boussoles ; GPS ; contrôleurs de vitesse.
Véhicules ; bicyclettes ; cycles ; accessoires et pièces détachées de véhicules, cycles et bicyclettes, à savoir : guidons, selles, cale-pieds, pédales, courroies pour cale-pieds, fourches, tubes porte-selle, poignées de guidons, cadres pour bicyclettes de course et leurs éléments, têtes de fourches, moyeux de roues, jonctions de tubes de direction, jonctions de tubes de selle, passe-câbles, ponts porte-freins, supports pour leviers de commande ; porte-bicyclettes pour véhicules, plateaux de pédalier, manivelles, jeux de manivelles, selles, rayons, tendeurs de rayons de roues, pneus, cadenas, amortisseurs, jantes, chaînes, déflecteurs pour chaînes, câbles de changement de vitesses, poignées de guidon, roues, moyeux, moyeux d'engrenage internes, leviers de blocage rapide de moyeu, leviers de débrayage, leviers de changement de vitesse, guide-chaînes, pignons à chaîne, guidons, potences, roues, pédales de, cale-pieds, fourches avant, fourche-cadre, jantes, braquets inférieurs de pédalier, tiges de selle, ailettes de tiges de selle, dérailleurs, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes ; sacoches de cycles et bicyclettes ; système anti-déraillement (guides-chaînes) ; adaptateurs de tiges de selles, de jeu de direction, de potence (réducteur) ; boîtier de pédalier, capot de potence, cintre (guidons), embouts de cintres, entretoises de direction et d'amortisseurs, flasque de protection, fourche rigide, système de serrage de potence, plaquettes de freins, poignées, protection de cadres, rayons de roues, roulements ; éléments mécaniques pour véhicules terrestres, à savoir : dérailleurs avant, dérailleurs arrière, mécanismes de changement de vitesse, autres transmissions et trains d'engrenages, suspensions, leviers de frein, freins avant, freins arrière, câbles de freins, mâchoires de frein, autres freins, tous pour véhicules terrestres.
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