Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVATION
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3107874
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021

Présentation de la marque OVATION

Déposée le 21 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque OVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVATION est expirée depuis le 21 juin 2021.

RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMUR , READYFIT , TURBOFLOW , TECHTAN , Agissons à la Source by Nicoll Economie Circulaire , " AGRI'COLL " , CONNECTO , S.A.S , BELRIV , GO-POSE


RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée - 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France - SIREN 060200128


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 12 février 2009 - Changement de nature juridique n°490868 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472342 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Gouttières en matières plastiques pour eaux pluviales à savoir : la gouttière, les raccords, les fixations et les tuyaux de descente.