Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTISPACE
Raccords et Plastiques Nicoll, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3237936
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
OPTISPACE de Raccords et Plastiques Nicoll

Présentation de la marque OPTISPACE

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raccords et Plastiques Nicoll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTISPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Raccords et Plastiques Nicoll domicilié(e) Rue Pierre et Marie Curie,49303 CHOLET - 49303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean-Claude MASUREL domicilié(e) 1 Rue de l'Amandier, BP 65,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque OPTISPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTISPACE est expirée depuis le 17 juillet 2013.

Raccords et Plastiques Nicoll a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMUR , READYFIT , TURBOFLOW , TECHTAN , Agissons à la Source by Nicoll Economie Circulaire , " AGRI'COLL " , CONNECTO , S.A.S , BELRIV , GO-POSE


Raccords et Plastiques Nicoll, S.A.S. - Rue Pierre et Marie Curie,49303 CHOLET - 49303 - France - SIREN 060200128


ALIAXIS Services Jean-Claude MASUREL - 1 Rue de l'Amandier, BP 65,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Logiciels (programmes enregistrés) ; étiquettes électroniques pour marchandises. Appareils de ventilation ; installations pour la distribution et/ou l'évacuation de l'eau ; installations sanitaires. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; gouttières d'eaux pluviales non métalliques ; caniveaux. Publicité et gestion des affaires commerciales. Conduites d'eau non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).