RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1649047
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
Présentation de la marque NICOLL
Déposée le 8 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NICOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) RUE Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque NICOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée - RUE Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France - SIREN 060200128
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192807 - Publication au BOPI 2001-02-21
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463622 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Installation, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie, y compris les conduites d'eau et leurs raccords, les regards, goulottes, grilles et siphons.Installations sanitaires;salles de bains;water-closets, ainsi que leurs parties et accessoires, tels que: appareil de chasse, poignées de tirants, sorties de W.C.Installations, appareils et dispositifs de ventilation, y compris les aérateurs, les grilles d'entrées d'air auto-réglables, les sorties d'air, les bouches d'extraction d'air, les châtières de ventilation.Tuyaux et profilés non métalliques et leurs raccords.Produits non métalliques pour le bâtiment, tels que gouttières, caniveaux, châssis de fenêtre, hublots d'éclairement, silos, profilés y compris les panneaux, moulures, plinthes, cornières. Pièces de toutes formes obtenues par moulage ou injection de matières plastiques non comprises dans les classes 17 et 19 notamment les cuves, récipients, conteneurs
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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