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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL
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MODUL'O
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL'O
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99787352
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque MODUL'O

Déposée le 13 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'O »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'O est expirée depuis le 13 avril 2019.

RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMUR , READYFIT , TURBOFLOW , TECHTAN , Agissons à la Source by Nicoll Economie Circulaire , " AGRI'COLL " , CONNECTO , S.A.S , BELRIV , GO-POSE


RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée - 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France - SIREN 060200128


SGA2 - Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404532 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Supports métalliques pour WC et chasse d'eau. Robinets et vidage pour chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.