ISOBAIN
Présentation de la marque ISOBAIN
Déposée le 13 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raccords et Plastiques Nicoll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOBAIN est expirée depuis le 13 janvier 2024.
Raccords et Plastiques Nicoll a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254238 - Publication au BOPI 2003-12-10
Renouvellement sans limitation n°2028067 - Publication au BOPI 1994-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 29 août 2013 - Changement d'adresse n°607765 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29
Inscription le 16 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611045 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2543227 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29