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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL
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GOUTTIERE IROISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOUTTIERE IROISE
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98712232
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2018

Présentation de la marque GOUTTIERE IROISE

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUTTIERE IROISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) 37 rue Pierre et Marie CURIE,49309 CHOLET (dossier no 2361093) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2361093) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOUTTIERE IROISE est expirée depuis le 7 janvier 2018.

RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMUR , READYFIT , TURBOFLOW , TECHTAN , Agissons à la Source by Nicoll Economie Circulaire , " AGRI'COLL " , CONNECTO , S.A.S , BELRIV , GO-POSE


RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société Anonyme - 37 rue Pierre et Marie CURIE,49309 CHOLET (dossier no 2361093) - 49309 - France - SIREN 060200128


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2361093) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361093 - Publication au BOPI 2008-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°641680 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Fixations et/ou crochets métalliques de gouttières ou de tuyaux de descente d'eaux pluviales. Fixations et/ou crochets non métalliques de gouttières ou de tuyaux de descente d'eaux pluviales. Gouttières ou tuyaux de descente d'eaux pluviales non métalliques et leurs pièces de raccordement, préférentiellement en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.