RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1692759
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021
Présentation de la marque ELITE TI
Déposée le 11 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELITE TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Meredith Van Dooren, ALIAXIS MANAGEMENT SERVICES domicilié(e) Avenue de Tervueren 270, B 1150 BRUXELLES - Belgique.
La marque ELITE TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, Société par actions simplifiée - 37 rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France - SIREN 060200128
Meredith Van Dooren, ALIAXIS MANAGEMENT SERVICES - Avenue de Tervueren 270, B 1150 BRUXELLES - Belgique
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205621 - Publication au BOPI 2001-09-05
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479197 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques, leurs raccords ou pièces de jonction; et notamment gouttières d'eau pluviale et leurs tuyaux de descente
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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