Marque renouvelée - Marque en vigueur

EASYBAIN
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, SAS

Numéro de dépôt :
3603653
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2028
EASYBAIN de RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL

Présentation de la marque EASYBAIN

Déposée le 9 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL domicilié(e) 37 Rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE KIRKPATRICK, SA, Mme Vandecandelaere Catherine domicilié(e) 32 Avenue Wolfers - 1310 - LA HULPE - Belgique.

La marque EASYBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASYBAIN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMUR , READYFIT , TURBOFLOW , TECHTAN , Agissons à la Source by Nicoll Economie Circulaire , " AGRI'COLL " , CONNECTO , S.A.S , BELRIV , GO-POSE


RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, SAS - 37 Rue Pierre et Marie Curie - 49300 - CHOLET - France


OFFICE KIRKPATRICK, SA, Mme Vandecandelaere Catherine - 32 Avenue Wolfers - 1310 - LA HULPE - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 21 février 2011 - Changement d'adresse n°543708 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 16 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611045 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680651 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-03

Installations, appareils et dispositifs pour la distribution d'eau chaude ou d'eau froide et l'évacuation des eaux usées ; appareils et installations sanitaires, baignoires, éviers, lavabos, bidets ; dispositifs de vidage d'appareils sanitaires. ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; joints et raccords non métalliques pour tuyaux ; dispositifs d'évacuation par le sol, à savoir siphons de sols, avaloirs et caniveaux de sol, en plastique. ;

Matériaux de construction non métalliques en matières plastiques ; conduites non métalliques avec ou sans pression pour fluides ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux d'assainissement, d'irrigation ou de drainage non métalliques, caniveaux, gouttières et descentes d'eaux pluviales, goulottes, tous ces produits étant non métalliques. Dispositifs d'évacuation par le sol, à savoir siphons de sols, avaloirs et caniveaux de sol, non métalliques.