Déposée le 15 avril 2014 par madame RACARY SYLVIANE et mademoiselle RACARY BULLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Miss Terre de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont madame RACARY SYLVIANE domicilié(e) Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France et mademoiselle RACARY BULLE domicilié(e) Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RACARY SYLVIANE domicilié(e) Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France.
La marque Miss Terre de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Terre de Paris est expirée depuis le 15 avril 2024.
Mme RACARY SYLVIANE - Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France
Mle RACARY BULLE - Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France
Mme RACARY SYLVIANE - Esc 5, 112 rue Rambuteau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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