Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOTOKADOS - RACAM
RACAM Sarl

Numéro de dépôt :
93487223
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque LES FOTOKADOS - RACAM

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOTOKADOS - RACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACAM domicilié(e) 2, rue de l'Amiral Courbet, 94160 St Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl RACAM - France.

La marque LES FOTOKADOS - RACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOTOKADOS - RACAM est expirée depuis le 8 octobre 2003.


RACAM Sarl - 2, rue de l'Amiral Courbet, 94160 St Mandé - France


Sarl RACAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Bijouterie montres-bracelets photographies badges ornementaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.