Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATACRYPTOR
RACAL GUARDATA, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1576857
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque DATACRYPTOR

Déposée le 22 février 1990 par la société RACAL GUARDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACRYPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RACAL GUARDATA domicilié(e) 1601 N. Harrison Parkway, SUNRISE, Floride 33323-2899, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154864) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2154864) - France.

La marque DATACRYPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACRYPTOR est expirée depuis le 22 février 2010.


RACAL GUARDATA, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 1601 N. Harrison Parkway, SUNRISE, Floride 33323-2899, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154864) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2154864) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154864 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264761 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264760 - Publication au BOPI 1998-10-19

Appareil codeur/décodeur à microprocesseur destiné à des transmissions de données provenant d'ordinateurs