Déposée le 22 mai 2003 par monsieur RACAGEL Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « OSMO NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est monsieur RACAGEL Sébastien domicilié(e) 4, Avenue des Crètes,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
La marque OSMO NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMO NAUTIC est expirée depuis le 22 mai 2013.
Monsieur RACAGEL Sébastien - 4, Avenue des Crètes,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Robots (machines), pompes (parties de moteurs ou de machines), machines à filtrer. Moteur hydraulique. Appareils et installations de purification de l'eau, de filtration de l'eau. Appareils permettant la filtration de l'eau et le dessalement de l'eau. Filtres pour l'eau. Appareils et instruments de traitement de l'eau, notamment par osmose inversée. Amplificateur hydraulique à haut rendement permettant de purifier un liquide.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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