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Marques déposées par RABUSSIER FRANÇOISE
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LE P'TIT EURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT EURO
RABUSSIER FRANÇOISE
LAMARCHE VALERIE Mauressac bas

Numéro de dépôt :
3170813
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2012
LE P\'TIT EURO de RABUSSIER FRANÇOISE

Présentation de la marque LE P'TIT EURO

Déposée le 24 juin 2002 par RABUSSIER FRANÇOISE et LAMARCHE VALERIE Mauressac bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE P'TIT EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Les déposants sont RABUSSIER FRANÇOISE domicilié(e) 1 rue des Lilas,31130 FLOURENS - 31130 - France et LAMARCHE VALERIE Mauressac bas domicilié(e) 31130 FLOURENS - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABUSSIER FRANÇOISE domicilié(e) 1 rue des Lilas,31130 FLOURENS - 31130 - France.

La marque LE P'TIT EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT EURO est expirée depuis le 24 juin 2012.

RABUSSIER FRANÇOISE a également déposé les autres marques suivantes : KSB


RABUSSIER FRANÇOISE - 1 rue des Lilas,31130 FLOURENS - 31130 - France

LAMARCHE VALERIE Mauressac bas - 31130 FLOURENS - 31130 - France


RABUSSIER FRANÇOISE - 1 rue des Lilas,31130 FLOURENS - 31130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; cartables. Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures de rugby ; écharpes ; sous-vêtements Jeux de construction ; peluches (jouets) ; crosses de golf (club de golf) ; jouets ; appareils de culture physique ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].