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Marques déposées par monsieur RABOUTET Jean Marie
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CHATEAU LE SOTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE SOTIER
Monsieur RABOUTET Jean Marie

Numéro de dépôt :
1483235
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU LE SOTIER

Déposée le 12 juillet 1988 par monsieur RABOUTET Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE SOTIER »

Le déposant est monsieur RABOUTET Jean Marie domicilié(e) demeurant " Le Sotier ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2120759) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RABOUTET Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2120759) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE SOTIER est expirée depuis le 12 juillet 2008.


Monsieur RABOUTET Jean Marie - demeurant " Le Sotier ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2120759) - France


Monsieur RABOUTET Jean Marie - (dossier no 2120759) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1998 n°2120759 - Publication au BOPI 1998-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722215 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE SOTIER"