Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bière de France
RABOURDIN Hugues

Numéro de dépôt :
3117001
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Bière de France

Déposée le 16 août 2001 par la société RABOURDIN Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bière de France »

Le déposant est la société RABOURDIN Hugues domicilié(e) Ferme brasserie de Gaillon, 77540 COURPALAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 925 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOURDIN Hugues - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RABOURDIN Hugues a également déposé les autres marques suivantes : LA BIÈRE DE SAINT ÉLOI , BRASSEURS DE BRIE B D B , LA BIÈRE DE LA BRIE , La Briarde , BIÈRE de BRIE , LA BRASSERIE DE LA BRIE


RABOURDIN Hugues - Ferme brasserie de Gaillon, 77540 COURPALAY - France - SIREN 391925005


RABOURDIN Hugues - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356692 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Bière artisanale.