Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4072515
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/02/2024
STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES de RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT

Présentation de la marque STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES

Déposée le 28 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT domicilié(e) 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 332 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke domicilié(e) 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France.

La marque STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEP SOLUTIONS POUR UN TERRITOIRE À ENERGIES POSITIVES est expirée depuis le 28 février 2024.

RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DEMOUY , iDéel …Une nouvelle idée du montage immobilier… , Partout où il fait beau vivre , WOODIV , Partout où il fait bien vivre , LE CERCLE DES CHARGEURS , NORLIT , Archidéelles , SITEX ENERGY , STEFCO


RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, SAS - 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 440332591


RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke - 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Réhabilitation de logements ;

Stockage de l'énergie, gestion dynamique de l'énergie ;

Traitement (transformation) des déchets, composteurs collectifs, gestion des encombrants ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.